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Arrêté

Arrêté n° 1254-06 du 3 avril 2006

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 341-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 6» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la so

L'essentiel

L'arrêté n° 1254-06 du 3 avril 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5454 (édition de traduction officielle) du 7 septembre 2006, page 1271 (page 96 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1254-06
Date de l'acte
3 avril 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5452 du 31 août 2006, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1254-063 avril 2006 : Date de l'acte ; 7 septembre 2006 : Publication, BO n° 5454 du 7 septembre 20063 avril 20067 septembre 20063 avril 2006 : Date de l'acte7 septembre 2006 : Publication, BO n° 5454 du 7 septembre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 96

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 340-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 5» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s

    page 96

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    page 95

  • Arrêté n° 1252-06 du 3 avril 2006

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 4» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s

    page 95

Voir les 38 actes du BO n° 5454

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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