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Arrêté

Arrêté n° 1266-13 du 15 avril 2013

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1266-13 du 15 avril 2013 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6162 (édition de traduction officielle) du 20 juin 2013, page 2070 (page 56 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1266-13
Date de l'acte
15 avril 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6159 du 10 juin 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1266-1315 avril 2013 : Date de l'acte ; 20 juin 2013 : Publication, BO n° 6162 du 20 juin 201315 avril 201320 juin 201315 avril 2013 : Date de l'acte20 juin 2013 : Publication, BO n° 6162 du 20 juin 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6162 du 20 juin 2013, page 56

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BO n° 6162 du 20 juin 2013, édition française : 74 pages, 15 actes.

  • Arrêté n° 1124-13 du 28 mars 2013

    complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).

    page 56

  • Arrêté n° 1050-13 du 27 mars 2013

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

    page 55

  • Arrêté n° 1051-13 du 27 mars 2013

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

    page 55

Voir les 15 actes du BO n° 6162

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