Arrêté n° 140-09 du 22 janvier 2009

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

Type

Arrêté

Numéro

140-09

Date

22 janvier 2009

Publication

BO arabe n° 7281 du 11 mars 2024, page 4 · PDF officiel

Mentions

6 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 96-24 du 5 janvier 2024
  
• Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
  fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
• Arrêté n° 1371-07 du 23 septembre 2008
  approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de Doctorat

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.