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Arrêté

Arrêté n° 1426-08 du 28 juillet 2008

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines

L'essentiel

L'arrêté n° 1426-08 du 28 juillet 2008 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines est publié au Bulletin officiel n° 5710 (édition de traduction officielle) du 19 février 2009, page 125 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1426-08
Date de l'acte
28 juillet 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5710 du 19 février 2009, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1426-0828 juillet 2008 : Date de l'acte ; 19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009200928 juillet 200819 février 200928 juillet 2008 : Date de l'acte19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5710 du 19 février 2009, page 13

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    approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore », conclu le 16 hija 1428 (26 décembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

  • Arrêté n° 1427-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Mor

  • Arrêté n° 1428-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Mor

Dans le même numéro

BO n° 5710 du 19 février 2009, édition française : 43 pages, 80 actes.

  • Arrêté n° 1427-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Mor

    page 13

  • Arrêté n° 1428-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Mor

    page 13

  • Arrêté n° 1423-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Moro

    page 12

Voir les 80 actes du BO n° 5710

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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