modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3327-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUDOUR OFFSHORE III », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la soci
Arrêté n° 3327-11 du 25 octobre 2011 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUDOUR OFFSHORE III », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos…
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arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1464-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3327-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP…
Arrêté n° 530-14 du 2 février 2014 accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUDOUR OFFSHORE III » à l'Office national des…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 3014-11 du 1er septembre 2011 approuvant l'accord pétrolier « CAP BOULDOUR OFFSHORE », conclu le 5 chaabane 1432 (7 juillet 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté n° 3327-11 du 25 octobre 2011 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUDOUR OFFSHORE III », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos…
Arrêté conjoint n° 305-13 du 16 janvier 2013 approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOULDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures…
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