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Arrêté conjoint n° 305-13 du 16 janvier 2013

approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type: Arrêté conjoint
Numéro: 305-13
Date: 16 janvier 2013
Première mention: BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 123 · PDF officiel
Mentions: 17 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 109

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 110

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDJOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 111

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 112

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOULDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 113

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDJOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 114

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 115

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 116

arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « CAP BOUDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l’Office national des…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 117

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDJOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 118

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 119

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDJOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 120

arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « CAP BOUDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l’Office national des…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 121

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUDJOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 122

arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l’Office national…

BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 123

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOULDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national…

BO n° 6266 du 19 juin 2014, page 48

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE» conclu, le 4 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des…

BO n° 6288 du 4 septembre 2014, page 148

arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE» conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l’Office national des…

Textes cités avec cet acte

Arrêté n° 542-14 du 2 février 2014
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOULDOUR OFFSHORE XV », à l'Office national des…
Loi n° 21-90
relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992
Loi n° 27-99
Dahir n° 1-99-340 du 15 février 2000
Loi n° 33-01
portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines
Dahir n° 1-03-203 du 11 novembre 2003
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1993
pris pour l’application de la loi n° 21-90
Décret n° 2-04-372 du 29 décembre 2004
pris pour l’application de la loi n° 33-01
Arrêté conjoint n° 3014-11 du 1er septembre 2011
approuvant l'accord pétrolier
Arrêté n° 3339-11 du 25 octobre 2011
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté n° 1476-13 du 1er mars 2013
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie

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