BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1481-0 du 11 août 2004

fixant la list des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en psychiatrie.

L'essentiel

L'arrêté n° 1481-0 du 11 août 2004 fixant la list des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en psychiatrie est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5592 du 3 janvier 2008. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1481-0
Date de l'acte
11 août 2004
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2007 · voir la chronologie
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1481-011 août 2004 : Date de l'acte ; 6 décembre 2007 : Modification : Arrêté n° 2446-07 du 6 décembre 200720052006200711 août 20046 décembre 200711 août 2004 : Date de l'acte6 décembre 2007 : Modification : Arrêté n° 2446-07 du 6 décembre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Complément : Arrêté n° 2446-07 du 6 décembre 2007
    complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
    BO n° 5592 du 3 janvier 2008, page 21
    Preuve : BO n° 5592 du 3 janvier 2008, page 4 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de l recherche scientifique n° 2446-07 du 25 kaada 142 (6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 1481-0 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la list des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médi
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1481-0. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.