portant agrément de l'établissement « KARAMA EL BACHIR » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 151-17 du 28 rabii II 1438 (27 janvier 2017) portant agrément de l'établissement « KARAMA EL BACHIR » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des plants certifiés des rosacées à…
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 151-17 du 28 rabii II 1438 (27 janvier 2017) portant agrément de l'établissement « KARAMA EL BACHIR » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 150-17 du 27 janvier 2017 portant agrément de la société «AGROMILLORA MAROC» pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes.
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 2098-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants d'agrumes,
Arrêté n° 966-93 du 20 avril 1993 fixant les conditions d’importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc, tel qu’il a été modifié,
Arrêté n° 857-75 du 22 septembre 1977 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses…
Arrêté n° 859-75 du 22 septembre 1977 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs ;
Arrêté n° 862-75 du 22 septembre 1977 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses…
Arrêté n° 2099-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des…
Arrêté n° 2157-11 du 18 juillet 2011 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins ;
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