Arrêté
Arrêté n° 1622-17 du 21 juin 2017
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1622-17 du 21 juin 2017 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6599 du 28 août 2017, page 2.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1622-17
- Date de l'acte
- 21 juin 2017
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6599 du 28 août 2017, page 2 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Décret n° 2-17-359 du 20 juillet 2017
Décret n° 2-17-376 du 17 juillet 2017
Arrêté n° 1692-17 du 28 avril 2017
Arrêté n° 1413-17 du 13 juin 2017
Arrêté n° 1690-17 du 21 juin 2017
Arrêté n° 1691-17 du 21 juin 2017
Arrêté n° 1348-17 du 12 mai 2017
Arrêté n° 1349-17 du 1er juin 2017
Arrêté n° 1350-17 du 1er juin 2017
Arrêté n° 1351-17 du 1er juin 2017
Arrêté n° 1617-17 du 21 juin 2017
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1622-17. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.