Arrêté n° 1676-16 du 14 octobre 2015

modifiant l'arrêté n° 1089-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy

Type

Arrêté

Numéro

1676-16

Date

14 octobre 2015

Traduction française

BO n° 6506 du 6 octobre 2016, page 107 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1089-13 du 15 janvier 2013
  susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1675-16 du 14 octobre 2015
  modifiant l'arrêté n° 1088-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche…
• Arrêté n° 1088-13 du 15 janvier 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 3 » à l'Office national des…
• Arrêté conjoint n° 1363-16 du 12 octobre 2015
  approuvant l'avenant n° 7 à l'accord pétrolier « SIDI MOUSSA OFFSHORE » conclu, le 17 hija 1436 (1er octobre 2015), entre l'Office national des hydrocarbures…
• Arrêté n° 1089-13 du 15 janvier 2013
  susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.