Arrêté n° 1698-23 du 22 juin 2023

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1549-19 du 7 rejeb 1440 (14 mars 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «MOULAY BOUCHTA OUEST» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «SDX ENERGY

Type

Arrêté

Numéro

1698-23

Date

22 juin 2023

Traduction française

BO n° 7218 du 3 août 2023, page 24 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1549-19 du 14 mars 2019
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MOULAY BOUCHTA OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX Energy…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1588-23 du 16 juin 2023
  complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Arrêté n° 1549-19 du 14 mars 2019
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MOULAY BOUCHTA OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX Energy…
• Arrêté conjoint n° 1442-23 du 30 mai 2023
  approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA OUEST » conclu le 8 safar 1444 (5 septembre 2022), entre l’Office national des hydrocarbures…

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