1702 BULLETIN OFFICIEL Nº 7218 – 16 moharrem 1445 (3-8-2023)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1588-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 23 mai 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Royaume-Uni :
« ..............................................................................................
« – Ba chelor of me d ic i ne, a nd ba chelor of « surgery, délivré en date du 18 mai 2020 par « St George’s hospital medical School a member « Institution of the University of London - Royaume-Uni, « assorti d’une attestation d’évaluation des connaissances « et des compétences, délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Marrakech - le 16 mai 2023.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 kaada 1444 (16 juin 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n°1698-23 du 3 hija 1444 (22 juin 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1549-19 du 7 rejeb 1440 (14 mars 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «MOULAY BOUCHTA OUEST» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «SDX ENERGY MOROCCO (UK) LIMITED».
LA MINISTRE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1549-19 du 7 rejeb 1440 (14 mars 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «MOULAY BOUCHTA OUEST» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «SDX ENERGY MOROCCO (UK) LIMITED» ;
Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 1442-23 du 10 kaada 1444 (30 mai 2023) approuvant l’avenant n°l à l’accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA OUEST» conclu le 8 Safar 1444 (5 septembre 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société «SDX ENERGY MOROCCO (UK) LIMITED»,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n° 1549-19 du 7 rejeb 1440 (14 mars 2019) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
«Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures dit « « MOULAY BOUCHTA OUEST » est délivré pour une «période initiale de quatre années et six mois à compter du «14 mars 2019».
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 3 hija 1444 (22 juin 2023).
leIla beNalI.