Arrêté
Arrêté n° 1737-89 du 23 novembre 1989
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1737-89 du 23 novembre 1989 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 5336 du 21 juillet 2005, page 42.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1737-89
- Date de l'acte
- 23 novembre 1989
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 5336 du 21 juillet 2005, page 42 · PDF
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1737-89. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.