Arrêté n° 1764-23 du 3 juillet 2023

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

Type

Arrêté

Numéro

1764-23

Date

3 juillet 2023

Publication

BO arabe n° 7221 du 14 août 2023, page 59 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1763-23 du 3 juillet 2023
  
• Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
  relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
• Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
  fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.