modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 836-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocabures dit « LOUKOS OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocabures et des mines et à la société « Magh
Arrêté n° 836-10 du 18 janvier 2010 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « LOUKOS OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb…
Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1784-13 du 25 safar 1434 (8 janvier 2013) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 836-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocabures dit « LOUKOS…
Arrêté n° 2101-14 du 20 mai 2014 accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « LOUKOS OFFSHORE I » à l’Office national des…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 515-10 du 8 janvier 2010 approuvant l’accord pétrolier « LOUKOS OFFSHORE » conclu, le 25 kaada 1430 (13 novembre 2009), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté n° 836-10 du 18 janvier 2010 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « LOUKOS OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb…
Arrêté n° 1783-13 du 8 janvier 2013 instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a » dans le permis de recherche d’hydrocarbures dit…
Arrêté conjoint n° 997-14 du 3 janvier 2014 approuvant l’avenant n° 4 à l’accord pétrolier « LOUKOS OFFSHORE » conclu, le 18 rejeb 1434 (29 mai 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.