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Arrêté

Arrêté n° 1789-09 du 9 juillet 2009

complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada | 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique.

L'essentiel

L'arrêté n° 1789-09 du 9 juillet 2009 complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada | 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique est publié au Bulletin officiel n° 5770 (édition de traduction officielle) du 17 septembre 2009, page 19 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1789-09
Date de l'acte
9 juillet 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5770 du 17 septembre 2009, page 15 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1789-099 juillet 2009 : Date de l'acte ; 17 septembre 2009 : Publication, BO n° 5770 du 17 septembre 20099 juillet 200917 septembre 20099 juillet 2009 : Date de l'acte17 septembre 2009 : Publication, BO n° 5770 du 17 septembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5770 du 17 septembre 2009, page 19

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