Arrêté n° 1798-17 du 17 mai 2017

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2881-14 du 22 chaabane 1435 (20 juin 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MOULAY BOUCHTA OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «

Type

Arrêté

Numéro

1798-17

Date

17 mai 2017

Traduction française

BO n° 6602 du 7 septembre 2017, page 55 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2881-14 du 20 juin 2014
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOULAY BOUCHTA OUEST » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gulfsands…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2881-14 du 20 juin 2014
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOULAY BOUCHTA OUEST » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gulfsands…
• Arrêté conjoint n° 1633-17 du 15 mai 2017
  approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA » conclu, le 5 rejeb 1438 (3 avril 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 1799-17 du 17 mai 2017
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2882-14 du 22 chaabane 1435 (20 juin 2014) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2882-14 du 20 juin 2014
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MOULAY BOUCHTA EST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gufsands…

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