Arrêté
Arrêté n° 1922-22 du 13 juillet 2022
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1922-22 du 13 juillet 2022 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7113 du 1er août 2022, page 36.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1922-22
- Date de l'acte
- 13 juillet 2022
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7113 du 1er août 2022, page 36 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Décret n° 2-12-90 du 30 avril 2012
relatif aux diplômes demandés pour l’intégration des différents grades institués par les statuts particuliers
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1922-22. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.