accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURE LIMITED ».
Arrêté n° 1629-26 du 21 juillet 2026 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2104 -24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) accordant une…
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2104-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR…
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2104-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…
arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2104-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR…
arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2104 -24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté n° 1700-19 du 6 mai 2019 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…
Arrêté n° 2105-24 du 2 août 2024 accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE IV » à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 1701-19 du 6 mai 2019 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…
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