BO Maroc

Arrêté n° 2233-25 du 17 septembre 2025

réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache Modèle de déclaration des quantités de corail rouge débarquées (Zone maritime située entre Cap Spartel et Larache)

Type
Arrêté
Numéro
2233-25
Date
17 septembre 2025
Traduction française
BO n° 7448 du 16 octobre 2025, page 28 · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7448 du 16 octobre 2025, page 2

Arrêté de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime n°2233-25 du 24 rabii I 1447 (17 septembre 2025) réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache

BO n° 7448 du 16 octobre 2025, page 27

Arrêté de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime n°2233-25 du 24 rabii I 1447 (17 septembre 2025) réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache.

BO n° 7448 du 16 octobre 2025, page 28

arrêté de la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts chargée, de la pêche maritime n° 2233-25 du 24 rabii I 1447 (17 septembre 2025) réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache Modèle…

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