Arrêté n° 2306-18 du 12 juillet 2018

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports n° 2306-18 du

Type

Arrêté

Numéro

2306-18

Date

12 juillet 2018

Traduction française

BO n° 6696 du 2 août 2018, page 56 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1-18 du 2 janvier 2018
  portant nomination des membres de la commission nationale du sport de haut niveau.

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Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1-18 du 2 janvier 2018
  portant nomination des membres de la commission nationale du sport de haut niveau.

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