Nº 6884 – 27 ramadan 1441 (21-5-2020) BULLETIN OFFICIEL 983
– Commission Européenne, « Livre blanc sur le sport», 2007.
Références normatives marocaines – Constitution du Maroc de 2011.
– Loi n° 30-09 relative à l’éducation physique et aux sports promulguée par le Dahir n°1-10-150 du 13 ramadan 1431 (24 Août 2010), bulletin officiel n°5888 du 26 Kaada 1431 (4 Novembre 2010).
– La loi 09-09 complétant le code pénal et visant à lutter contre les violences dans les stades, promulguée le 2 juin 2011, bulletin officiel n°5956 bis du 27 Rejeb 1432 (30-06-2011).
– La loi 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport, promulguée le 21 juillet 2017, bulletin officiel n°6614 du 28 Moharrem 1439 (19-10-2017).
– Décret n° 2-10-628 du 7 hija 1432 (4 novembre 2011) pris pour l’application de la loi n° 30-09 relative à l’éducation physique et aux sports, bulletin officiel n°6004 du 19 moharrem 1433 (15-12-2011).
– Arrêté du Ministre de la jeunesse et des sports n°2647- 12 édictant les statuts types des fédérations sportives (18 Mars 2013).
– Arrêté du Ministre de la jeunesse et des sports n°1100- 16 édictant les statuts types des associations sportives (6 Avril 2016).
– Arrêté du Ministre de la jeunesse et des sports n°1-18 portant nomination des membres de la commission nationale du sport de Haut niveau (Janvier 2018), B.O n°6656 du 15-03-2018, et son arrêté modificatif n°2306- 18 (Juillet 2018), B.O n°6696 du 2-08-2018.
Références institutionnelles marocaines – Stratégie Nationale du Sport à horizon 2020, « une vision partagée, une responsabilité commune », Ministère de la Jeunesse et des Sports et Comité National Olympique Marocain, Novembre 2008.
– Stratégie Nationale du Sport à horizon 2020, « Plans d’actions détaillés révisés aux Assises Nationales du Sport », Ministère de la Jeunesse et des Sports et Comité National Olympique Marocain, Octobre 2008.
– Stratégie Nationale du Sport à horizon 2020, « Diagnostic », Ministère de la Jeunesse et des Sports et Comité National Olympique Marocain, Juillet 2008.
– Stratégie Nationale du Sport à horizon 2020, « Benchmark », Ministère de la Jeunesse et des Sports et Comité National Olympique Marocain, Juillet 2008.
– Stratégie Nationale du Sport à horizon 2020, « Compte rendu des forums régionaux », Ministère de la Jeunesse et des Sports et Comité National Olympique Marocain, Juillet 2008.
– Etude d’actualisation et d’opérationnalisation de la stratégie nationale du sport 2008-2020, Ministre de la Jeunesse et des Sports, 2017.
– Fiche synthétique sur l’audit mené par le ministère de la Jeunesse et des Sports auprès de 23 fédérations sur les exercices 2012-2016, Ministère de la Jeunesse et des Sports.
Ouvrages – Moncef El Yazghi «La politique sportive au Maroc (1912-2012)», Ed. Alwan Arrif, 2017.
– Patrick Bayeux, « Le sport et les collectivités territoriales », Que sais-je ? 2013 (5éme édition), PUF.
– Avis du CESE France, « L’accès du plus grand nombre à la pratique d’activités physiques et sportives », Mmes Muriel Hurtis et Françoise Sauvageot, CESE 20, juillet 2018.
– Avis du CESE France, « L’économie du sport », Bernard Amsalem et Mohamed Mechmache, CESE 19, juillet 2019.
– Conseil d’Etat Français, étude annuelle 2019, « Le sport : quelle politique publique ? », La Documentation Française.