Décret n° 2-92-182 du 14 mai 1993
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
Arrêté
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L'arrêté n° 2349-16 du 8 août 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6506 du 6 octobre 2016, page 13.
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fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2674-16 du 28 kaada 1437 (1er septembre 2016)
relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation
portant promulgation de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation
portant nomination du directeur de l'Institut marocain de normalisation
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