portant agrément de la société « OMARI PLANTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, de caroubier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2349-23 du 4 rabii I 1445 (20 septembre 2023) portant agrément de la société « OMARI PLANTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, de caroubier, des rosacées à…
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2349-23 du 4 rabii I 1445 (20 septembre 2023) portant agrément de la société « OMARI PLANTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, de caroubier, des rosacées à…
Arrêté n° 2197-13 du 18 février 2009 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des céréales à paille…
Arrêté n° 3403-14 du 7 octobre 2014 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des bulbes (semences cormes) de…
Arrêté n° 966-93 du 20 avril 1993 fixant les conditions d’importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc, tel qu’il a été modifié,
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 2100-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne ;
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 2157-11 du 18 juillet 2011 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins ;
Arrêté n° 3548-13 du 31 décembre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier.
Arrêté n° 784-16 du 2 septembre 2016 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de grenadier.
Arrêté n° 1437-22 du 26 mai 2022 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et plants des rosacées…
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