Arrêté
Arrêté n° 2353-19 du 15 juillet 2019
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2353-19 du 15 juillet 2019 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6802 du 8 août 2019, page 135.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2353-19
- Date de l'acte
- 15 juillet 2019
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6802 du 8 août 2019, page 135 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2353-19. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.