Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2378-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « DIR AFROST MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2378-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « DIRAFROST MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 2379-25 du 6 octobre 2025 portant agrément de la société « OASIS BIOTECHNOLOGIE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier de barbarie, de caroubier, d’arganier…
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 2109-17 du 18 août 2017 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des espèces à fruits…
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 2157-11 du 18 juillet 2011 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins ;
Arrêté n° 986-19 du 28 mars 2019 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier de barbarie.
Arrêté n° 1437-22 du 26 mai 2022 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et plants des rosacées…
Arrêté n° 2140-22 du 2 août 2022 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants d’arganier.
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