portant agrément de la société « OASIS BIOTECHNOLOGIE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier de barbarie, de caroubier, d’arganier, de palmier dattier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2379-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « OASIS BIOTECHNOLOGIE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier de barbarie, de caroubier, d’arganier, de…
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2379-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « OASIS BIOTECHNOLOGIE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier de barbarie, de caroubier, d’arganier, de…
Arrêté n° 2378-25 du 6 octobre 2025 portant agrément de la société « DIRAFROST MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 2109-17 du 18 août 2017 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des espèces à fruits…
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 2157-11 du 18 juillet 2011 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins ;
Arrêté n° 986-19 du 28 mars 2019 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier de barbarie.
Arrêté n° 1437-22 du 26 mai 2022 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et plants des rosacées…
Arrêté n° 2140-22 du 2 août 2022 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants d’arganier.
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