Nº 7458 – 28 joumada I 1447 (20-11-2025)
BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2375-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « HORTIPROD » pour commercialiser des semences standard de légumes. ....................... 2783 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2376-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « CAPITAL GENETIC MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes. ......................................................... 2784 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2377-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « JANNAT AL MAGHREB » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges. . .............................................. 2784 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2378-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « DIR AFROST MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges. . .............................................. 2785 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2379-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « OASIS BIOTECHNOLOGIE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier de barbarie, de caroubier, d’arganier, de palmier dattier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.............................................................. 2785 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2380-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « PEPINIERE EURO MAR PLANTE » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 2786 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2381-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la pépinière « EL BARAKA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de caroubier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.. ........................................... 2787
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2382-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « SEM JELL » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. . ........................... 2788 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2383-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « SOCIETE DE DEVELOPPEMENT OLEICOLE DU MAROC» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier et de grenadier. . ... 2788
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES TEXTES PARTICULIERS
Ministère de la jeunesse, de la culture et de la communication. Décret n° 2-24-1143 du 12 chaoual 1446 (11 avril 2025) fixant les attributions et l’organisation du département de la communication .. ................ 2790 Arrêté du ministre de la jeunesse, de la culture et de la communication n° 1125-25 du 4 kaada 1446 (2 mai 2025) fixant les attributions et l’organisation des divisions et services relevant de l’administration centrale du département de la communication............................................ 2793
AVIS ET COMMUNICATIONS Décision ANRT/DG/N°08/25 du 21 hija 1446 (18 juin 2025) relative à la création de deux entreprises communes par les sociétés «ITISSALAT AL-MAGHRIB» et «WANA CORPORATE»...... 2797 Décision ANRT/DG/N°09/25 du 16 rabii II 1447 (9 octobre 2025) portant sur les offres techniques et tarifaires relatives au partage passif des infrastructures ftth exploitées par les opérateurs I T IS SA L AT A L -MAG HR IB , ME DI TELECOM ET WANA CORPORATE......... 2812