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BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2501-25 du 1er joumada I 1447 (24 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 1481- 04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.. ................................. 2775 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2502-25 du 1er joumada I 1447 (24 octobre 2025) complétant l ’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine......................................................... 2775 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 25 0 3 - 25 d u 1 e r j o u m a d a I 14 4 7 (24 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine....................... 2776 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 25 0 4 - 25 d u 1 e r j o u m a d a I 14 4 7 (24 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie............. 2776 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 25 0 5 - 25 d u 1 e r j o u m a d a I 14 4 7 (24 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhinolaryngologie.. .................................................. 2777 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2512 - 25 d u 1 e r j o u m a d a I 14 4 7 (24 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2777 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2514 - 25 d u 1 e r j o u m a d a I 14 4 7 (24 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2778
Nº 7458 – 28 joumada I 1447 (20-11-2025) Pages
« Argane ». – Reconnaissance de l’Indication géographique et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté du ministre de l ’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2312-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2816-09 du 2 hija 1430 (20 novembre 2009) portant reconnaissance de l ’Indication géographique « Argane » et homologation du cahier des charges y afférent.. ......................................................... 2778
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2371-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « ZOTOME BIO TECH LAB » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges. . .............................................. 2780 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2372-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « PEPINIERE MARWANE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. . ........................................................ 2780 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2373-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « MAGHREB PESTICIDES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. . ....... 2781 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2374-25 du 13 rabii II 1447 (6 octobre 2025) portant agrément de la société « SYNGENTA MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes. ....................... 2782