Nº 7458 – 28 joumada I 1447 (20-11-2025)
BULLETIN OFFICIEL Pages
2741 Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2329-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2767
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2337-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2771
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2330-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2767
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2338-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2771
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2331-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2768
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2339-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2772
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2332-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2768
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2340-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2772
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2333-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2769
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2341-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2773
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2334-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2769
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2342-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2773
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2335-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2770
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2386-25 du 14 rabii II 1447 (7 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique................ 2774
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2336-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2770
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, d e l a re c h e rc h e s c i e nt i fi q u e et d e l’innovation n° 2387-25 du 14 rabii II 1447 (7 octobre 2025) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine....................... 2774