Arrêté n° 2514-25 du 24 octobre 2025

complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.

Type

Arrêté

Numéro

2514-25

Date

24 octobre 2025

Traduction française

BO n° 7458 du 20 novembre 2025, page 40 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7458 du 20 novembre 2025, page 17 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
• Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Loi n° 016-89
  assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
• Arrêté n° 2312-25 du 25 septembre 2025
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2816-09 du 2 hija 1430 (20 novembre 2009) portant reconnaissance de…
• Arrêté n° 2816-09 du 20 novembre 2009
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Argane » et homologation du cahier des charges y afférent, et 51% au moins des opérateurs du domaine de…

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.