Arrêté n° 2392-10 du 10 août 2010

Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type

Arrêté

Numéro

2392-10

Date

10 août 2010

Première mention

BO n° 6232 du 20 février 2014, page 198 · PDF officiel

Mentions

1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Loi n° 25-08
  portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
• Dahir n° 1-09-20 du 18 février 2009
• Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
  portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d’olivier
• Arrêté n° 2157-11 du 18 juillet 2011
  portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins
• Arrêté n° 2099-03 du 3 décembre 2003
  portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des…
• Arrêté n° 3546-13 du 4 décembre 2013
  portant agrément de la société « PEPINIERE TADDART » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à…
• Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
  réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
• Dahir portant loi n° 1-76-472 du 19 septembre 1977
• Arrêté n° 2394-10 du 10 août 2010

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.