Arrêté n° 2401-12 du 21 juin 2012

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Type

Arrêté

Numéro

2401-12

Date

21 juin 2012

Traduction française

BO n° 6348 du 2 avril 2015, page 23 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Abrogé par

• Arrêté n° 4638-14 du 29 décembre 2014
  abrogeant l'arrêté n° 2401-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 4638-14 du 29 décembre 2014
  abrogeant l'arrêté n° 2401-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des…
• Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
• Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
  relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;
• Arrêté n° 4639-14 du 29 décembre 2014
  abrogeant l'arrêté n° 2424-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes…
• Arrêté n° 2424-12 du 21 juin 2012
  complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
• Arrêté n° 950-04 du 26 mai 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

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