N° 6348 – 12 joumada II 1436 (2-4-2015) BULLETIN OFFICIEL 1151
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4638-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) abrogeant l'arrêté n° 2401-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé réunie le 2 décembre 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Est abrogé l'arrêté n° 2401-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) fixant l'équivalence du diplôme suivant :
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l'Académie d'Etat de médecine « de St-Pétersbourg I.I Metchnikov - Fédération de « Russie - le 20 juin 2001, assortie d'un stage de deux « années, du 21 avril 2010 au 21 avril 2011 au Centre « hospitalier universitaire de Casablanca et du 3 mai 2011 « au 3 mai 2012 au Centre hospitalier préfectoral Ben M'sik « de Casablanca, validé par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca - le 15 mai 2012.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4639-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) abrogeant l'arrêté n° 2424-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé réunie le 2 décembre 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Est abrogé l'arrêté n° 2424-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) fixant l'équivalence du diplôme suivant :
« – Certificat d'études spécialisées de médecine « (ordinatura clinique) dans la spécialité obstétrique « et gynécologie, délivré par l'Académie de médecine de « Moscou de I.M Setchenov - Fédération de la Russie - « le 1er septembre 2006, assorti d'un stage de deux « années, du 21 avril 2010 au 21 avril 2011 au Centre « hospitalier universitaire de Casablanca et du « 3 mai 2011 au 3 mai 2012 au Centre hospitalier « préfectoral Ben M'sik de Casablanca, validé par la « faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - « le 15 mai 2012.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.