1130 BULLETIN OFFICIEL N° 6348 – 12 joumada II 1436 (2-4-2015)
Pages
Durée de validité et conditions de conservation de certains produits.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de la santé n° 1001-15 du 21 joumada I 1436 (12 mars 2015) modifiant et complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts, du ministre de la pêche maritime et du ministre de la santé n° 440-01 du 2 hija 1421 (26 février 2001) relatif à la durée de validité et aux conditions de conservation de certains produits. .............................................................. 1144
Comptes courants créditeurs d'associés. – Taux maximum des intérêts déductibles pour l'année 2015.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 970-15 du 2 joumada II 1436 (23 mars 2015) fixant, pour l'année 2015, le taux maximum des intérêts déductibles des comptes courants créditeurs d'associés. .............................................................. 1144
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 746-15 du 14 joumada I 1436 (5 mars 2015) portant homologation de normes marocaines. .............................................................. 1144
TEXTES PARTICULIERS
Magazines « Homme d'Honneur et « Femme d'Honneur ». - Autorisation de l'édition au Maroc.
Décret n° 2-15-139 du 3 joumada II 1436 (24 mars 2015) portant autorisation de l'édition des magazines « Homme d'Honneur » et « Femme d'Honneur » au Maroc. .............................................................. 1150
Commercialisation de l'alcool éthylique.
Décret n° 2-15-150 du 3 joumada II 1436 (24 mars 2015) approuvant l'avenant n° 2 à la convention de gestion déléguée de la commercialisation de l'alcool éthylique approuvée par le décret n° 2-09-613 du 4 rabii I 1431 (19 février 2010) et modifiée par l'avenant n° 1 à la convention de gestion déléguée de la commercialisation de l'alcool éthylique approuvée par le décret n° 2-12-123 du 28 rabii II 1433 (21 mars 2012). 1150
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4638-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) abrogeant l'arrêté n° 2401-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .............................................................. 1151
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4639-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) abrogeant l'arrêté n° 2424-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. .............................................................. 1151
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 426-15 du 16 rabii II 1436 (6 février 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .............................................................. 1152
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 427-15 du 16 rabii II 1436 (6 février 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .............................................................. 1152
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 428-15 du 16 rabii II 1436 (6 février 2015) complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique. .............................................................. 1153
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 429-15 du 16 rabii II 1436 (6 février 2015) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie. .............................................................. 1153
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 430-15 du 16 rabii II 1436 (6 février 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .............................................................. 1154