Arrêté
Arrêté n° 2422-21 du 3 août 2021
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2422-21 du 3 août 2021 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7031 du 18 octobre 2021, page 21.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2422-21
- Date de l'acte
- 3 août 2021
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7031 du 18 octobre 2021, page 21 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 372-21 du 31 décembre 2020
Décret n° 2-19-947 du 17 octobre 2019
relatif aux attributions du ministre de la santé
Arrêté n° 239-20 du 21 octobre 2019
Décret n° 2-17-197 du 28 avril 2017
relatif aux attributions du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts.
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2422-21. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.