Arrêté n° 2429-25 du 15 octobre 2025

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

Type

Arrêté

Numéro

2429-25

Date

15 octobre 2025

Publication

BO arabe n° 7456 du 13 novembre 2025, page 44 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2428-25
  
• Dahir n° 1-59-072
  
• Décret n° 2-59-364
  
• Décret n° 2-24-988 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, du préscolaire et des sports.
• Arrêté n° 2071-01
  

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.