portant agrément de la société « PEPINIERE EL AZZOUZIA EL HAOUZ » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2464-20 du 20 safar 1442 (8 octobre 2020) portant agrément de la société « PEPINIERE EL AZZOUZIA EL HAOUZ » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, de figuier de…
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2464-20 du 20 safar 1442 (8 octobre 2020) portant agrément de la société « PEPINIERE EL AZZOUZIA EL HAOUZ » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, de figuier de…
Arrêté n° 2463-20 du 8 octobre 2020 portant agrément de la société « CAPITAL GENETIC MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 966-93 du 20 avril 1993 fixant les conditions d’importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc, tel qu’il a été modifié,
Arrêté n° 2099-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des…
Arrêté n° 2100-03 du 3 décembre 2003 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne ;
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 2157-11 du 18 juillet 2011 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants des rosacées à pépins ;
Arrêté n° 2940-13 du 22 octobre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger.
Arrêté n° 3548-13 du 31 décembre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier.
Arrêté n° 784-16 du 2 septembre 2016 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de grenadier.
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