BO Maroc

Arrêté n° 2940-13 du 22 octobre 2013

portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger.

Type
Arrêté
Numéro
2940-13
Date
22 octobre 2013
Traduction française
BO n° 6218 du 2 janvier 2014, page 234 · PDF officiel
Mentions
53 pages dans 27 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6218 du 2 janvier 2014, page 3

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger

BO n° 6218 du 2 janvier 2014, page 234

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger.

BO n° 6388 du 20 août 2015, page 59

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hijja 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'organier ;

BO n° 6414 du 19 novembre 2015, page 24

arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du réglement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6506 du 6 octobre 2016, page 109

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standard d'arganier ;

BO n° 6506 du 6 octobre 2016, page 110

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standard d'oranger ;

BO n° 6614 du 19 octobre 2017, page 29

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production au contrôle des plants standards d'argnier ;

BO n° 6750 du 7 février 2019, page 44

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’oranger ;

BO n° 6770 du 18 avril 2019, page 66

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’oranger ;

BO n° 6784 du 6 juin 2019, page 279

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’oranger ;

BO n° 6784 du 6 juin 2019, page 281

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’oranger ;

BO n° 6784 du 6 juin 2019, page 282

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6784 du 6 juin 2019, page 283

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standard d'arbres fruitiers ;

BO n° 6796 du 18 juillet 2019, page 77

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger ;

BO n° 6796 du 18 juillet 2019, page 79

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger ;

BO n° 6800 du 1er août 2019, page 26

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’oranger ;

BO n° 6800 du 1er août 2019, page 27

arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'arbres fruitiers ;

BO n° 6828 du 7 novembre 2019, page 60

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’oranger ;

BO n° 6866 du 19 mars 2020, page 40

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6874 du 16 avril 2020, page 160

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6874 du 16 avril 2020, page 162

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 83

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 84

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 90

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6906 du 6 août 2020, page 91

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6940 du 3 décembre 2020, page 33

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6954 du 21 janvier 2021, page 63

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6954 du 21 janvier 2021, page 67

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6954 du 21 janvier 2021, page 70

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6958 du 4 février 2021, page 35

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6996 du 17 juin 2021, page 57

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 6996 du 17 juin 2021, page 58

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 82

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 84

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 85

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 86

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 87

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 88

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 92

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 94

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 95

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 99

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 100

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7032 du 21 octobre 2021, page 60

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier,

BO n° 7048 du 16 décembre 2021, page 56

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier,

BO n° 7048 du 16 décembre 2021, page 58

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7074 du 17 mars 2022, page 19

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7106 du 7 juillet 2022, page 97

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7152 du 15 décembre 2022, page 36

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7158 du 5 janvier 2023, page 122

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier,

BO n° 7166 du 2 février 2023, page 43

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier ;

BO n° 7166 du 2 février 2023, page 44

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 16 hija 1434 (22 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier,

BO n° 7170 du 16 février 2023, page 20

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2940-13 du 17 hija 1434 (23 octobre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d’arganier est abrogé.

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.