Arrêté n° 2499-14 du 7 juillet 2014

complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

Type: Arrêté
Numéro: 2499-14
Date: 7 juillet 2014
Traduction française: BO n° 6292 du 18 septembre 2014, page 59 · PDF officiel
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Textes modifiés ou complétés par cet acte

Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6292 du 18 septembre 2014, page 59

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2499-14 du 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Arrêté n° 2498-14 du 7 juillet 2014
complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Loi n° 10-94
est fixée ainsi qu’il suit :

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