Nº 6292 – 22 kaada 1435 (18-9-2014) BULLETIN OFFICIEL 4133
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2498-14 du 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 mai 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ............................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine délivrée par l’Académie d’Etat de médecine de « l’Ocetie de nord Vladikavkaz - Fédération de Russie - le « 16 juin 2002, assortie d’un stage de trois années du « 1er avril 2011 au 31 mars 2013 au Centre hospitalier « Hassan II de Fès et du 2 mai 2013 au 2 mai 2014 à « l’hôpital Moulay Ismail de Meknès, validé par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Fès - le « 13 mai 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2499-14 du 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 mai 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ............................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur « en médecine délivrée par l’Université d’Etat de « médecine de Riazan - Fédération de Russie - « le 22 juin 2011, assortie d’un stage de deux « ans : du 20 décembre 2011 au 4 avril 2013 au « Centre hospitalier Hassan II de Fès, du 25 avril 2013 au « 25 octobre 2013 au Centre régional « Ibn Khatib » de Fès « et du 13 novembre 2013 au 13 février 2014 au Centre « de santé « Andalous » de Fès, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Fès - le 23 avril 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014).
LAHCEN DAOUDI.