4132 BULLETIN OFFICIEL Nº 6292 – 22 kaada 1435 (18-9-2014)
ART. 4. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 rejeb 1435 (20 mai 2014).
ABDELKADER AMARA.
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2481-14 du 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014) complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhinolaryngologie, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 mai 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino- « laryngologie est fixée ainsi qu’il suit :
« .................................................................................
« – Espagne :
« ............................................................................................
« – Titulo oficial de medica especialista en otorrino- « laringologia, délivré par el ministro de educacion, « cultura y deporte - Espagne - le 2 janvier 2012, assorti « d’un stage d’une année du 9 mai 2013 au 9 mai 2014 « effectué au C.H.U Ibn Rochd de Casablanca, validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 13 mai 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2496-14 du 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014) complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 mai 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « traumatologie-orthopédie est fixée ainsi qu’il suit :
« .................................................................................
« – France :
« ............................................................................................
« – Diplôme interuniversitaire de spécialisation chirurgie « générale, délivré par l’Université d’Amiens - France - le « 25 octobre 2007, assorti de la qualification spécialiste « en chirurgie orthopédique et traumatologie, délivrée « par l’Ordre des médecins, Conseil départemental de la « Correze - France et d’une attestation d’évaluation des « connaissances et des compétences en traumatologie « orthopédique, délivrée par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Marrakech - le 10 avril 2014. »