Arrêté n° 2621-19 du 18 juin 2019

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement n° 1827-17 du 11 chaabane 1438 (8 mai 2017) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « KENITRA OFFSHORE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas

Type

Arrêté

Numéro

2621-19

Date

18 juin 2019

Traduction française

BO n° 6814 du 19 septembre 2019, page 68 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1827-17 du 8 mai 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « KENITRA OFFSHORE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil &…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1827-17 du 8 mai 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « KENITRA OFFSHORE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil &…
• Arrêté conjoint n° 2226-19 du 18 juin 2019
  approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « KENITRA OFFSHORE » conclu le 23 chaabane 1440 (29 avril 2019), entre l'Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté n° 2622-19 du 18 juin 2019
  modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de…
• Arrêté n° 3011-16 du 12 décembre 2016
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MOHAMMEDIA OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot…
• Arrêté conjoint n° 2112-19 du 18 juin 2019
  approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « MOHAMMEDIA OFFSHORE » conclu, le 23 chaabane 1440 (29 avril 2019), entre l'Office national des hydrocarbures…

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