Arrêté n° 2629-22 du 26 septembre 2022

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 672-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL C

Type

Arrêté

Numéro

2629-22

Date

26 septembre 2022

Traduction française

BO n° 7140 du 3 novembre 2022, page 40 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 672-20 du 3 janvier 2020
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 672-20 du 3 janvier 2020
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL…
• Arrêté conjoint n° 2143-22 du 2 août 2022
  approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu le 10 chaoual 1443 (11 mai 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 2630-22 du 26 septembre 2022
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 673-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
• Arrêté n° 673-20 du 3 janvier 2020
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL…

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