Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.
arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2143-22 du 4 moharrem 1444 (2 août 2022) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu le 10 chaoual 1443 (11 mai 2022), entre l’Office national des…
arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2143-22 du 4 moharrem 1444 (2 août 2022) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu le 10 chaoual 1443 (11 mai 2022), entre l’Office national des…
arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2143-22 du 4 moharrem 1444 (2 août 2022) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu le 10 chaoual 1443 (11 mai 2022), entre l’Office national des…
arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2143-22 du 4 moharrem 1444 (2 août 2022) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 10 chaoual 1443 (11 mai 2022), entre l’Office national des…
Arrêté n° 2631-22 du 26 septembre 2022 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 674-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 674-20 du 3 janvier 2020 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL…
Arrêté n° 2632-22 du 26 septembre 2022 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 675-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 675-20 du 3 janvier 2020 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL…
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