Arrêté n° 2647-16 du 20 juillet 2016

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2136-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société

Type

Arrêté

Numéro

2647-16

Date

20 juillet 2016

Traduction française

BO n° 6522 du 1er décembre 2016, page 52 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2136-13 du 23 avril 2013
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2646-16 du 20 juillet 2016
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2135-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2135-13 du 23 avril 2013
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas…
• Arrêté conjoint n° 2362-16 du 18 juillet 2016
  approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 13 chaabane 1437 (20 mai 2016) entre l'Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 2136-13 du 23 avril 2013
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas…

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