BO Maroc

Arrêté n° 2667-19 du 6 août 2019

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2667-19 du 4 hija 1440 (6 août 2019)

Type
Arrêté
Numéro
2667-19
Date
6 août 2019
Traduction française
BO n° 6832 du 21 novembre 2019, page 14 · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6832 du 21 novembre 2019, page 1

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2667-19 du 4 hija 1440 (6 août 2019) fixant le modèle et le contenu du registre de traçabilité du lait en poudre et des préparations laitières tenu par les établissements et entreprises de fabrication du lait…

BO n° 6832 du 21 novembre 2019, page 13

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2667-19 du 4 hija 1440 (6 août 2019) fixant le modèle et le contenu du registre de traçabilité du lait en poudre et des préparations laitières tenu par les établissements et entreprises de fabrication du lait…

BO n° 6832 du 21 novembre 2019, page 14

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2667-19 du 4 hija 1440 (6 août 2019)

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.