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Arrêté

Arrêté n° 2742-06 du 5 décembre 2006

complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

L'essentiel

L'arrêté n° 2742-06 du 5 décembre 2006 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est publié au Bulletin officiel n° 5504 (édition de traduction officielle) du 1er mars 2007, page 339 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2742-06
Date de l'acte
5 décembre 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5501 du 19 février 2007, page 13 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2742-065 décembre 2006 : Date de l'acte ; 1er mars 2007 : Publication, BO n° 5504 du 1er mars 200720075 décembre 20061er mars 20075 décembre 2006 : Date de l'acte1er mars 2007 : Publication, BO n° 5504 du 1er mars 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5504 du 1er mars 2007, page 25

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BO n° 5504 du 1er mars 2007, édition française : 35 pages, 47 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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