Arrêté n° 2752-25 du 19 novembre 2025

complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.

Type

Arrêté

Numéro

2752-25

Date

19 novembre 2025

Traduction française

BO n° 7466 du 18 décembre 2025, page 157 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7464 du 11 décembre 2025, page 48 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2523-25 du 24 octobre 2025
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
• Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Loi n° 016-89
  relative à l’exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

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