accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B.V » ;
arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2869-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et…
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Arrêté conjoint n° 2731-09 du 17 août 2009 approuvant l’accord pétrolier « SIDI MOUSSA OFFSHORE » conclu, le 24 joumada II 1430 (18 juin 2009), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté n° 1086-13 du 15 janvier 2013 accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 » à l'Office national des…
Arrêté n° 3304-14 du 20 juin 2014 instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « San Leon Energy PLC » dans les permis de recherche « Sidi Moussa Offshore 1 à 4 »…
Arrêté n° 3835-15 du 4 novembre 2015 instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » dans les permis de recherche « SIDI MOUSSA…
Arrêté n° 417-17 du 31 janvier 2017 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1086-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à…
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